Mairie de Vallorcine

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Ordre du jour du conseil municipal

Prochain conseil municipal le 25 septembre 2017

Le conseil municipal se réunira à la mairie le lundi 25 septembre 2017 à 20h30
Affiché le 18 septembre 2017
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
DELIBERATIONS
Délégation de Service Public pour l’exploitation et l’aménagement du domaine skiable de la Poya - Résiliation unilatérale de la convention de délégation de service public relative à l’exploitation et l’aménagement du domaine skiable de la POYA suite à un manquement grave du délégataire
INFORMATIONS sur la mise en œuvre des pouvoirs délégués (...)