Mairie de Vallorcine

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Prochain conseil municipal le jeudi 13 décembre 2012 à 20h30

jeudi 13 décembre 2012

Le conseil municipal se réunira à la mairie le jeudi 13 décembre 2012 à 20h30

ORDRE DU JOUR

 Communauté de communes – transfert des biens et locaux affectés à l’exercice des compétences
 Groupement d’achat : Travaux pour l’aménagement du réseau très haut débit
 Ski de fond – tarifs 2012/2013
 Appartement du parking – fixation du loyer
 Extension du périscolaire le matin
 Modification du poste d’animateur du périscolaire
 Cantine – Vote des tarifs
 Portage des repas aux anciens – vote des tarifs
 Beau Séjour – avenant mission SPS et lot 13
 Personnel technique – astreinte de semaine hivernale
 Projet de modification et de dissolution de l’ASA du Chef-lieu
 Tarifs de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif
 Asa du Couteray – achat du périmètre immédiat de la source du barbot
 Communauté de communes – transfert de compétence au titre du SAGE

QUESTIONS DIVERSES