Mairie de Vallorcine

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Délibérations

  • Publié : 26 juillet 2023

-  23/05/01 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
-  23/05/02 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budget Principal
-  23/05/03 - Avenant n°11 aux conventions de mutualisation des services de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
-  23/05/04 - Participation aux services communs et attribution de compensation année 2022
-  23/05/06 - Modification des tarifs de la carte Viacham du 14 juin 2023 au 3 décembre 2023
-  23/05/07 - Acquisition des parcelles cadastrées section A n°641, 642 et 643 - Modification de la délibération n°22/05/10
-  23/05/08 - Dotations aux provisions pour créances douteuses
-  23/05/09 - Demande de subvention coupe à câble
-  23/05/10 - Convention tripartite entre la CCVCMB, la commune de Vallorcine et l’association "la Maison de Barberine" pour la gestion de la "Maison de Barberine - Musée Vallorcin"
-  23/05/11 - Décision modificative n°1 – Budget principal
-  23/05/12 - Décision modificative n°1 – Budget chaufferie
-  23/05/13 - Décision modificative n°1 – Budget Régie Poya
-  23/05/14 - Remboursement de frais
-  23/05/15 - Subventions aux associations
-  23/05/16 - Tarifs refuge de Loriaz
-  23/05/17 - Règlement local de publicité intercommunal

Documents joints

23/05/01 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux PDF - 339.3 ko

23/05/02 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budget Principal PDF - 205.5 ko

23/05/03 - Avenant n°11 aux conventions de mutualisation des services de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc PDF - 176.4 ko

23/05/04 - Participation aux services communs et attribution de compensation année 2022 PDF - 235.2 ko

23/05/06 - Modification des tarifs de la carte Viacham du 14 juin 2023 au 3 décembre 2023 PDF - 246.1 ko

23/05/07 - Acquisition des parcelles cadastrées section A n°641, 642 et 643 - Modification de la délibération n°22/05/10 PDF - 268.7 ko

23/05/08 - Dotations aux provisions pour créances douteuses PDF - 172.7 ko

23/05/09 - Demande de subvention coupe à câble PDF - 165.2 ko

23/05/10 - Convention tripartite entre la CCVCMB, la commune de Vallorcine et l’association "la Maison de Barberine" pour la gestion de la "Maison de Barberine - Musée Vallorcin" PDF - 169.8 ko

23/05/11 - Décision modificative n°1 – Budget principal PDF - 263.2 ko

23/05/12 - Décision modificative n°1 – Budget chaufferie PDF - 204.6 ko

23/05/13 - Décision modificative n°1 – Budget Régie Poya PDF - 172.5 ko

23/05/14 - Remboursement de frais PDF - 267.9 ko

23/05/15 - Subventions aux associations PDF - 254.2 ko

23/05/16 - Tarifs refuge de Loriaz PDF - 275.9 ko

23/05/17 - Règlement local de publicité intercommunal PDF - 347.1 ko