- Délibération n°24/01/01 - Demande de subvention « Fonds Verts » – Réfection de la toiture et des menuiseries extérieures des niveaux supérieurs de l’école de Vallorcine
- Délibération n°24/01/02 - Demande de Dotation de solidarité au titre des évènements climatiques ou géologiques suite aux intempéries des 14 et 15 novembre 2023
- Délibération n°24/01/03 - Demande d’aide exceptionnelle du Conseil Départemental de la Haute-Savoie suite aux intempéries des 14 et 15 novembre 2023
- Délibération n°24/01/04 - Échange de la parcelle cadastrée section B n°522 contre les parcelles cadastrées section B n°213 et 2466 – Modification de la délibération n° 23/08/09
- Délibération n°24/01/05 - Remboursement par la Paroisse Saint-Bernard du Mont-Blanc de la sculpture du chevet du chœur de l’église de Vallorcine
- Délibération n°24/01/06 - Reconduction de l’adhésion à l’association Notre Village – année 2024
- Délibération n°24/01/07 - Budget régie chaufferie bois – Durées d’amortissements – Complément de la
- Délibération n°24/01/08 - Attribution de la subvention « Comptoir des Légendes » 2024 et établissement du montant des forfaits de cette ski pour cette occasion
- Délibération n°24/01/09 - Dotation communale à la régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/01/10 - Remboursements de frais
Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Délibérations, ordre du jour conseil municipal, arrêtés, informations > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2024 > Conseil Municipal du 22 février 2024 > Délibérations
Délibérations
- Publié : 12 mars 2024
Délibération n°24/01/01 - Demande de subvention « Fonds Verts » – Réfection de la toiture et des menuiseries extérieures des niveaux supérieurs de l’école de Vallorcine