- Délibération n°24/02/01 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Budget général
- Délibération n°24/02/02 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Budget régie chaufferie bois
- Délibération n°24/02/03 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Budget régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/02/04 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Budget C.C.A.S.
- Délibération n°24/02/05 - Approbation du compte administratif 2023 - Budget général
- Délibération n°24/02/06 - Approbation du compte administratif 2023 - Budget régie chaufferie bois
- Délibération n°24/02/07 - Approbation du compte administratif 2023 - Budget régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/02/08 - Approbation du compte administratif 2023 - Budget C.C.A.S.
- Délibération n°24/02/09 - Affectation du résultat 2023 - Budget général
- Délibération n°24/02/10 - Affectation du résultat 2023 - Budget régie chaufferie bois
- Délibération n°24/02/11 - Affectation du résultat 2023 - Budget régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/02/12 - Vote du budget primitif 2024 - Budget général
- Délibération n°24/02/13 - Vote du budget primitif 2024 - Budget régie chaufferie bois
- Délibération n°24/02/14 - Vote du budget primitif 2024 - Budget régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/02/15 - Autorisations de programme et de leurs crédits de paiement
- Délibération n°24/02/16 - Vote des taux de fiscalité directe locale
- Délibération n°24/02/17 - Subventions aux associations
- Délibération n°24/02/18 - Avances de trésorerie du budget général au budget régie chaufferie bois
- Délibération n°24/02/19 - Renouvellement adhésion P.E.F.C.
- Délibération n°24/02/21 - Subvention à l’A.F.P. de Vallorcine
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Délibérations
- Publié : 19 avril 2024