Mairie de Vallorcine

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Délibérations

  • Publié : 2 mars 2026

-  Délibération n°2026/01/01 - Approbation du schéma de gestion des eaux pluviales
-  Délibération n°2026/01/02 - Information concernant la modification du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
-  Délibération n°2026/01/03 - Incorporation des parcelles cadastrées section A n°2657, 2751 et 2768 dans le domaine foncier de la commune via la procédure des biens sans maître
-  Délibération n°2026/01/03 - Incorporation des parcelles cadastrées section A n°2657, 2751 et 2768 dans le domaine foncier de la commune via la procédure des biens sans maître Approuvée à l’unanimité Délibération n°2026/01/04 : Clôture de l’enquête publique concernant la désaffectation et le déclassement des emprises de la place de la Gare
-  Délibération n°2026/01/05 - Cession de la parcelle cadastrée section B n°1589
-  Délibération n°2026/01/06 - Reconduction du classement en commune touristique
-  Délibération n°2026/01/07 - Modification de la délibération n°25/07/09 - Travaux de sécurisation des 3 cloches de l’église et de restauration du clocher et du beffroi - Demande de subvention « Études et travaux sur monuments historiques »
-   Délibération n°2026/01/08 - Participation formation premiers secours
-  Délibération n°2026/01/09 - Approbation de l’avenant à la convention territoriale globale

Documents joints

Délibération n°2026/01/08 - Participation formation premiers secours PDF - 62.7 ko

Délibération n°2026/01/01 - Approbation du schéma de gestion des eaux pluviales PDF - 103.7 ko

Délibération n°2026/01/02 - Information concernant la modification du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) PDF - 202.3 ko

Délibération n°2026/01/03 - Incorporation des parcelles cadastrées section A n°2657, 2751 et 2768 dans le domaine foncier de la commune via la procédure des biens sans maître PDF - 79.2 ko

Délibération n°2026/01/03 - Incorporation des parcelles cadastrées section A n°2657, 2751 et 2768 dans le domaine foncier de la commune via la procédure des biens sans maître Approuvée à l’unanimité Délibération n°2026/01/04 : Clôture de l’enquête publique concernant la désaffectation et le déclassement des emprises de la place de la Gare PDF - 64.5 ko

Délibération n°2026/01/05 - Cession de la parcelle cadastrée section B n°1589 PDF - 57.4 ko

Délibération n°2026/01/06 - Reconduction du classement en commune touristique PDF - 63.6 ko

Délibération n°2026/01/07 - Modification de la délibération n°25/07/09 - Travaux de sécurisation des 3 cloches de l’église et de restauration du clocher et du beffroi - Demande de subvention « Études et travaux sur monuments historiques » PDF - 69 ko

Délibération n°2026/01/09 - Approbation de l’avenant à la convention territoriale globale PDF - 57.9 ko