- Délibération n°2026/08/01 : Adhésion au groupement de commandes assistance à maitrise d’ouvrage et passation des contrats d’assurances
- Délibération n°2026/08/02 : Adhésion à la compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » et au service de conseil énergétique du SYANE
- Délibération n°2026/08/03 : Budget annexe régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya – Décision modificative n° 1
- Délibération n°2026/08/04 : Modification de la délibération n°26/07/08 – Dotation au budget annexe régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°2026/08/05 : Modification du montant des charges refacturées à la MAM Ô CROËS pour la location des locaux de la crèche
- Délibération n°2026/08/06 : Approbation de la Convention Territoriale Globale 2027-2031 et autorisation de signature avec la Caisse d’allocations Familiales de Haute-Savoie
- Délibération n°2026/08/07 : Convention concernant le bénévolat dans le cadre de l’aide aux devoirs
Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Conseils municipaux, arrêtés, informations > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2026 > Conseil Municipal du 28 septembre 2026 > Délibérations
Délibérations
- Publié : 21 octobre 2026