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Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Délibérations
- 22/06/01 - Tarifs 2022-2023 Secours sur pistes et frais d’ambulance
- 22/06/01 BIS - Institution du reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
- 22/06/02 - Tarifs de Balme
- 22/06/03 - Remboursement cautionnement régisseur
- 22/06/04 BIS - Desserte forestière Piste de Barberine
- 22/06/04 - Desserte forestière Piste de Bérard
- 22/06/05 - Groupement de commande
- 22/06/06 - Convention SMI
- 22/06/06 BIS - Convention CDG74 Risques statutaires
- 22/06/07 - Tarifs (...)