- 22/05/01 - Indemnités des adjoints
- 22/05/02 - Convention territoriale globale
- 22/05/03 - Tarifs régie des remontées mécaniques de la Poya
- 22/05/04 - Pouvoirs du Maire
- 22/05/05 - Recrutement agents pour emplois non permanents
- 22/05/06 - Création de poste ASVP/ agent technique
- 22/05/07 - Tarifs location salles municipales
- 22/05/08 - Convention CDG 74 médiation préalable
- 22/05/09 - Groupement de commandes
- 22/05/10 - Acquisition de terrain
- 22/05/11 - Contrat départemental d’avenir et de solidarité 2022
- 22/05/12 - Subvention association Nuit des Ours
- 22/05/13 - Subvention Radios des ours
- 22/05/14 - Subvention maison assistante maternelles
- 22/05/15 - Remboursement budget Téléskis
- 22/05/16 - Nomination du directeur de la régie chaufferie bois
- 22/05/17 - Dotation régie d’exploitation de la POYA
- 22/05/18 - Tarif loyer appartement de la mairie
- 22/05/18bis - Tarifs Loyers logements communaux
- 22/05/19 - Non valeur de produits irrecouvrables
- 22/05/20 - Plan de financement SYANE route du Betterand
- 22/05/21 - Dotation d’équipement des territoires ruraux 2022
- Décision modificative n°2 Budget RM POYA
- Décision modificative n°3 Budget principal
- Décision modificative n°4 Budget principal
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Délibérations
- Publié : 28 novembre 2022
- Mis à jour : 21 février 2023