- 23/09/01 : Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé concernant le recouvrement et les relances pour le paiement des forfaits post-stationnement
- 23/09/02 : Création d’une servitude de passage et de réseaux sur la parcelle cadastrée section A n°96 – Annule et remplace la délibération n°23/05/05
- 23/09/03 : Création d’une servitude de passage et de réseaux sur la parcelle cadastrée section A n°3941 – Annule et remplace la délibération n°22/03/13 Approuvée à l’unanimité
- 23/09/04 : Budget Général – Décision modificative n°3
- 23/09/05 : Budget Poya – Décision modificative n°2
- 23/09/06 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent – Budget Général
- 23/09/07 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent – Budget Chaufferie
- 23/09/08 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précèdent – Budget Poya
- 23/09/09 : Modification de la délibération n°22/05/21 – Subvention région rénovation du toit de l’école
- 23/09/10 : Tarifs des secours sur piste – Hiver 2023/2024
- 23/09/11 : Demande de subvention DETR 2024 – Acquisition des étages supérieurs du bâtiment de la gare
- 23/09/12 : Attribution de la prime pouvoir d’achat
- 23/09/13 : Régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya – Modification du poste de Directeur
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Délibérations
- Publié : 15 décembre 2023
23/09/01 : Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé concernant le recouvrement et les relances pour le paiement des forfaits post-stationnement