- Délibération n°24/09/01 : Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention DETR - Démolition et reconstruction du pont Claret dans le cadre des travaux de sécurisation du lit du torrent de l’Eau Noire menés par le SM3A
- Délibération n°24/09/02 : Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention DETR - Acquisition des deux niveaux supérieurs du bâtiment de la gare SNCF de Vallorcine
- Délibération n°24/09/03 : Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie (C.D.G. 74)
- Délibération n°24/09/04 : Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour le cadre d’emploi des Gardes-Champêtres
- Délibération n°24/09/05 : Décision modificative n°1 – Budget régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°24/09/06 : Décision modificative n°1 – Budget régie chaufferie
- Délibération n°24/09/07 : Tarifs de secours sur pistes - saison hivernale 2024 / 2025
- Délibération n°24/09/08 : Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention Fonds Vert - Démolition et reconstruction du pont Claret dans le cadre des travaux de sécurisation du lit du torrent de l’Eau Noire menés par le SM3A
- Délibération n°24/09/09 : Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention Fonds Vert - Travaux de gros entretien - reconstruction de l’éclairage public
- Délibération n°24/09/10 : Tarifs du snack du domaine skiable de la Poya pour la saison hivernale 2024/2025
- Délibération n°24/09/11 : Décision modificative n°3 – budget principal
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Délibérations
- Publié : 27 décembre 2024