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- Délibération n°25/09/02 : Demande de subvention DETR pour la réfection de la toiture et des menuiseries extérieures des niveaux supérieurs de l’école
- Délibération n°2025/09/03 : Adhésion au groupement de commandes : Fourniture de gasoil non routier, Fourniture de produits d’entretien, Fourniture et pose de glissières de sécurité, Petits travaux d’électricité, Prestations de géomètres experts, Prestations de conduits et maintenance des chaufferies / ventilation / chauffage
- Délibération n°25/09/04 : Prorogation de la délibération n°25/07/04 « Déplacement temporaire du lieu de célébration des mariages et des baptêmes civils »
- Délibération n°25/09/05 : Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Mont-Blanc arrêté - Avis de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc, information préalable
- Délibération n°25/09/06 : Budget principal - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
- Délibération n°25/09/07 : Budget régie Poya- Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
- Délibération n°25/09/08 : Budget régie chaufferie - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
- Délibération n°25/09/09 : Budget principal – Décision modificative n°5
- Délibération n°25/09/10 : Budget régie Poya – Décision modificative n°1
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Délibérations
- Publié : 1er décembre 2025
- Mis à jour : 20 janvier 2026