- Délibération n°2026/02/01 : Approbation du compte financier unique 2025 – Budget général
- Délibération n°2026/02/02 : Approbation du compte financier unique 2025 – Régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°2026/02/03 : Approbation du compte financier unique 2025 – Régie Chaufferie bois
- Délibération n°2026/02/04 : Affectation du résultat 2025 – Budget général
- Délibération n°2026/02/05 : Affectation du résultat 2025 – Régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°2026/02/06 : Affectation du résultat 2025 – Régie Chaufferie bois
- Délibération n°2026/02/07 : Vote du Budget primitif 2026 – Budget général
- Délibération n°2026/02/08 : Vote du Budget primitif 2026 – Régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n°2026/02/09 : Vote du Budget primitif 2026 – Régie Chaufferie bois
- Délibération n°2026/02/10 : Vote des taux des taxes communales
- Délibération n°2026/02/11 : Fongibilité des crédits
- Délibération n°2026/02/12 : Régie produits divers – Modification de la délibération n°21/07/04
- Délibération n°2026/02/13 : Régie stationnement – Modification de la délibération n°21/09/03
- Délibération n°2026/02/14 : Régie d’avance – Clôture de la régie
- Délibération n°2026/02/15 : Adhésion au groupement de commandes : Rédaction d’actes en la forme administrative / Accord-cadre de petits travaux de bâtiments / Accord-cadre de maîtrise d’œuvre réseaux humides / Prestation de lutte contre les nuisibles / Acquisition d’outillage, petit électroportatif et matériels divers / Vérifications réglementaires périodiques de bâtiments et de leurs équipements / Accord-cadre pour les études pour la mise en classe A des réseaux
- Délibération n°2026/02/16 : Subvention aux associations
- Délibération n°2026/02/17 : Location des salles communales – Modification de la délibération n°19/07/01
- Délibération n°2026/02/18 : Ouverture d’un accueil collectif de mineurs pour la période estivale 2026
- Délibération n°2026/02/19 : Approbation de la mise en place d’une servitude sur la parcelle cadastrée section A n°4168
- Délibération n°2026/02/20 : Avenant n°2 du bail à construire du camping des Montets
- Délibération n°2026/02/21 : Remboursement de frais
- Délibération n°2026/02/22 : Approbation du bail de location des parcelles cadastrées section A n°641, 642 et 643
- Délibération n°2026/02/23 : Vente des parcelles cadastrées section A n°4513 et 5118
- Délibération n°2026/02/24 : Vente des parcelles cadastrées section A n°4201, 4202, 4209, 4480 et 5516
- Délibération n°2026/02/25 : Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section A n°5111 – Accord de principe
- Délibération n°2026/02/26 : Approbation du bail de location de la parcelle cadastrée section B n°153
- Délibération n°2026/02/27 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.)
- Délibération n°2026/02/28 : Travaux de gros entretien / reconstruction de l’éclairage public – 2ème phase
- Délibération n°2026/02/29 : Déplacement du domaine public – Lieu-dit le Chanté d’en Bas
Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Délibérations, ordre du jour conseil municipal, arrêtés, informations > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2026 > Conseil municipal du 11 mars 2026 > Délibérations
Délibérations
- Publié : 6 mai 2026