Mairie de Vallorcine

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Délibérations

  • Publié : 12 mai 2026

-  Délibération n°2026/04/01 : Délégations du Conseil municipal au Maire
-  Délibération n°2026/04/02 : Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
-  Délibération n°2026/04/03 : Formation des élus
-  Délibération n°2026/04/04 : Commission d’appels d’offres – Conditions de dépôt des listes
-  Délibération n°2026/04/05 : Commission d’appels d’offres – Élection des membres
-  Délibération n°2026/04/06 : Constitution de la commission communale de contrôle des listes électorales
-  Délibération n°2026/04/07 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Association des communes forestières
-  Délibération n°2026/04/08 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Conseil d’école
-  Délibération n°2026/04/09 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Réserves naturelles des Aiguilles Rouges et du Vallon de Bérard
-  Délibération n°2026/04/10 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute- Savoie
-  Délibération n°2026/04/11 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Comité Nationale d’Actions Sociales
-  Délibération n°2026/04/12 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Association Forestière Pastorale Autorisée de Vallorcine
-  Délibération n°2026/04/13 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses Affluents
-  Délibération n°2026/04/14 : Désignation d’un correspondant défense
-  Délibération n°2026/04/15 : Subvention aux associations

Documents joints

Délibération n°2026/04/01 : Délégations du Conseil municipal au Maire PDF - 171.1 ko

Délibération n°2026/04/02 : Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints PDF - 67.1 ko

Délibération n°2026/04/03 : Formation des élus PDF - 124.2 ko

Délibération n°2026/04/04 : Commission d’appels d’offres – Conditions de dépôt des listes PDF - 91.7 ko

Délibération n°2026/04/05 : Commission d’appels d’offres – Élection des membres PDF - 77.2 ko

Délibération n°2026/04/06 : Constitution de la commission communale de contrôle des listes électorales PDF - 66.1 ko

Délibération n°2026/04/07 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Association des communes forestières PDF - 62.9 ko

Délibération n°2026/04/08 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Conseil d’école PDF - 59.7 ko

Délibération n°2026/04/09 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Réserves naturelles des Aiguilles Rouges et du Vallon de Bérard PDF - 59 ko

Délibération n°2026/04/10 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute- Savoie PDF - 87.8 ko

Délibération n°2026/04/11 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Comité Nationale d’Actions Sociales PDF - 65.8 ko

Délibération n°2026/04/12 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Association Forestière Pastorale Autorisée de Vallorcine PDF - 54 ko

Délibération n°2026/04/13 : Désignation des représentants du Conseil municipal – Syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses Affluents PDF - 63.7 ko

Délibération n°2026/04/14 : Désignation d’un correspondant défense PDF - 49.6 ko

Délibération n°2026/04/15 : Subvention aux associations PDF - 51.2 ko