- Délibération n°2026/09/01 : Adhésion au contrat groupe d’assurance risque statutaire du CDG74
- Délibération n°2026/09/02 : Adhésion au groupement de commande "besoin divers" porté par la CCVCMB
- Délibération n°29/09/03 : Approbation de la convention dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnés
- Délibération n°26/09/04 : Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
- Délibération n°26/09/05 : Demande de prorogation de la subvention départementale "politique tourisme" pour la réhabilitation du refuge de la Pierre à Bérard
- Délibération n°29/09/06 : Budget principal - décision modificative n°02
- Délibération n°26/09/07 : Recrutement de 9 agents pour un accroissement saisonnier d’activité pendant la période hivernale 2026/2027 pour la régie d’exploitation des remontées mécaniques de la Poya
- Délibération n° 26/09/08 : Remboursement de frais pour la participation aux élections sénatoriales
Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Conseils municipaux, arrêtés, informations > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2026 > Conseil Municipal du 6 novembre 2026 > Délibérations
Délibérations
- Publié : 16 novembre 2026