Mairie de Vallorcine

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Arrêtés 2023

  • Publié : 17 janvier 2023
  • Mis à jour : 5 avril 2024

Arrêté n°05/2023 - Fermeture de la passerelle secteur Fontana Fréda
 Arrêté n°06/2023 - Fermeture du Col des Montets
 Arrêté n°07/2023 - Sécurité domaine skiable Tour-Balme
 Arrêté n°14/2023 - Alignement individuel route du Morzay-Plan Droit
 Arrêté n°15/2023 - Ouverture de la passerelle secteur Fontana Fréda
 Arrêté n°21/2023 - Règlementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°24/2023 - Ouverture de la passerelle de la cascade de Bérard
 Arrêté n°25/2023 - Règlementation du stationnement place de la Gare
 Arrêté n°26/2023 - Fermeture sentiers secteur Barberine
 Arrêté n°27/2023 - Règlementation de la circulation chemin du Betterand
 Arrêté n°27bis/2023 - Autorisation de vente au déballage place de la Gare
 Arrêté n°28/2023 - Règlementation de la circulation sur les routes communales
 Arrêté n°29/2023 - Règlementation de la circulation route du Plan Envers
 Arrêté n°30/2023 - Règlementation de la circulation rue de la Gare
 Arrêté n°32/2023 - Règlementation de la circulation route du Plan Envers
 Arrêté n°33/2023 - Règlementation de la circulation route du Morzay-Plan Droit
 Arrêté n°34/2023 - Règlement général du cimetière
 Arrêté n°35/2023 - Interdiction de circulation sur les pistes forestières
 Arrêté n°36/2023 - Règlementation de la circulation route du Plan Envers
 Arrêté n°37/2023 - Fermeture sentiers versant Nord secteur Foret Verte
 Arrêté n°38/2023 - Fermeture sentiers secteur Barberine
 Arrêté n°39/2023 - Règlementation de la circulation dans certains hameaux de la commune Retour ligne manuel
 Arrêté n°914/2023 (CCVCMB)- Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Vallorcine
  Arrêté n°41/2023 - Règlementation de la circulation route des Confins du Valais
  Arrêté n°42/2023 - Autorisation de voirie route des Confins du Valais
  Arrêté n°43/2023 - Réglementation de la circulation piétonne
 Arrêté n°45/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking du Buet
 Arrêté n°46/2023 - Réglementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°51/2023 - Réglementation du stationnement et de la circulation parking de la Gare
 Arrêté n°52/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking du Buet
 Arrêté n°56/2023 - Alignement de la parcelle cadastrée section A n°4060
 Arrêté n°58/2023 - Ouverture de la Via Ferrata de la cascade de Bérard
 Arrêté n°59/2023 - Ouverture de la Via Ferrata de la cascade de Bérard (annule et remplace l’arrêté n°58/2023)
 Arrêté n°60/2023 - Règlementation de la circulation route des Biolles
 Arrêté n°61/2023 - Règlementation de la circulation et du stationnement ru de la Gare
 Arrêté n°62/2023 - Alignement de la parcelle section A n°4380
 Arrêté n°63/2023 - Règlementation de la circulation route des Confins du Valais
 Arrêté n°64/2023 - Restriction de circulation sur la piste forestière de la cascade de Bérard à compter du 07/08/2023
 Arrêté n°66/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur le parking bas de la chaufferie
 Arrêté n°67/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement place de la Gare
 Arrêté n°68/2023 - Alignement parcelles 2065 et 4267
 Arrêté n°69/2023 - Restriction de circulation et de stationnement au niveau de l’entrée de la piste de Bérard
 Arrêté n°70/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking de la Gare
 Arrêté n°71/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur le parking bas de la chaufferie
  Arrêté n°72/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur la route du Col
  Arrêté n°73/2023 - Réglementation du stationnement sur le parking de la Mairie
  Arrêté n°74/2023 - Réglementation de la circulation routes du Col et des Confins du Valais
 Arrêté n°75/2023 - Réglementation de la circulation route des Montets
 Arrêté n°76/2023 - Réglementation de la circulation sur la route des Biolles
 Arrêté n°77/2023 - Réglementation de la circulation sur la route du Col
 Arrêté n°78/2023 - Restriction de circulation et de stationnement au niveau de l’entrée de la piste de Bérard Retour ligne manuel
 Arrêté n°79/2023 - Restriction de circulation sur la piste forestière de la cascade de Bérard
 Arrêté n°80/2023 - En date du 05 septembre 2023 portant sur la reprise des concessions échues non renouvelées et des inhumations en terrain commun
 Arrêté n°82/2023 - Réglementation de la circulation sur la route du Co
 Arrêté n°83/2023 - Permis de stationnement d’une benne chemin du Betterand
 Arrêté n°84/2023 - Réglementation de la circulation chemin du Betterand
 Arrêté n°85/2023 - Réglementation de la circulation chemin du Betterand
 Arrêté n°86/2023 - Réglementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°87/2023 - Réglementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°88/2023 - Réglementation de la circulation piste de la Forêt Verte
 Arrêté n°89/2023 - Réglementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°90/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking du Buet
 Arrêté n°92/2023 - Réglementation de la circulation sur les voies communales
 Arrêté n°93/2023 - Réglementation de la circulation à l’intersection de la route de l’Eglise et de la route des Confins du Valais
 Arrêté n°94/2023 - Réglementation de la circulation route du Col
 Arrêté n°97/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement parking du Buet
 Arrêté n°99/2023 - Réglementation de la circulation route des Confins du Valais
 Arrêté n°100/2023 - Réglementation de la circulation chemin du Betterand
 Arrêté n°101/2023 - Réglementation de la circulation sur l’ensemble des voies communales en agglomération
 Arrêté n°103/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur l’aire de stationnement du Plan Trepy
 Arrêté n°104/2023 - Réglementation du stationnement et de la circulation parking croisement de la route du Couteray et de la route du Chanté du Bas
 Arrêté n°105/2023 - Portant sur l’agrément de responsable des pistes et de la sécurité sur les pistes de ski alpin du domaine de Balme sur le territoire de la commune de Vallorcine
 Arrêté n°106/2023 - Réglementation de la circulation route de l’Eglise
 Arrêté n°107/2023 - Réglementation de la circulation routes du Couteray et du Chanté d’en Bas
 Arrêté n°108/2023 - Fermeture du col des Montets
 Arrêté n°109/2023 - Ouverture du col des Montets
 Arrêté n°110/2023 - Fermeture de la passerelle de la cascade de Bérard
 Arrêté n°115/2023 - Fermeture du col des Montets
  Arrêté n°116/2023 - Ouverture du col des Montets
 Arrêté n°117/2023 - Plan d’intervention pour le déclenchement des avalanches du domaine skiable du Tour-Balme
 Arrêté n°11/2023 - Plan d’intervention pour le déclenchement des avalanches du Rand
 Arrêté n°119/2023 - Plan d’intervention pour le déclenchement des avalanches du col des Montets
 Arrêté n°137/2023 - Réglementation de la circulation chemin du Betterand
 Arrêté n°138/2023 - Réglementation de la circulation chemin du Betterand
 Document 3226

Arrêté n°139/2023 - Arrêté de voirie portant alignement individuel