Mairie de Vallorcine

Vous êtes ici : Accueil > Municipalité > Délibérations, ordre du jour conseil municipal, arrêtés, informations > Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés 2022 (à compter du 1er juillet)

- Arrêté n°33/2022 - Circulation Z.A. de Barberine
- Arrêté n°34/2022 - Régie de stationnement, modes de recouvrement
- Arrêté n°35/2022 - Biens sans maître, incorporation dans le domaine communal
- Arrêté n° 37/2022- Réglementation de la circulation et du stationnement sur la place de la Gare
- Arrêté n°38/2022 - Réglementation de la circulation et du stationnement sur le parking du Buet
- Arrêté n°39/2022 - Restriction de circulation dans le secteur de la Forêt Verte du (...)

Arrêtés antérieurs au 1er juillet 2022

- avis du maire concernant l’arrêté n°07/2003 du 2 avril 2003 sur la circulation et la divagation des chiens
- Arrêté n°14/2017 - Limites d’agglomération
- Arrêté n°15/2022 - Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal