Mairie de Vallorcine

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PLU Vallorcine

  • Publié : 12 mars 2020

 ANNEXES Sanitaire - Volet Eau Potable - Planche Nord
 ANNEXES Sanitaire - Volet Eau Potable - Planche Ouest
 ANNEXES Sanitaire - Volet Eau Potable - Planche Sud
 ANNEXES Sanitaire - Volet Eaux Pluviales - Diagnostic
 ANNEXES Sanitaire - Volet Eaux Pluviales - Travaux, recommandations et règlementation
 ANNEXES Sanitaire - Volet Eaux Usées
 Plan des servitudes d’utilité publique
 Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols
 Note de présentation et résumé du zonage de l’assainissement des eaux usées
 Zonage de l’assainissement - Volet Eaux Usées
 Orientations d’aménagement et de programmation
 Projet d’aménagement et de développement durable
 Pages titres
 Plan zonage eaux usées
 Révision n°1 du PLU - Plan Annexe - Pièce n°4
 Plan annexe n°2 - Mode doux de déplacements au sein de la commune de Vallorcine
 Plan annexe n°2 - Mode doux de déplacements au sein de la commune de Vallorcine -Photo aérienne
 Rapport de présentation pièce n°1
 Rapport de présentation complémentaire diagnostic du territoire de 2016 pièce n°1BIS
 Règlement écrit pièce n°3
 Règlement graphique secteur centre pièce n°3
 Document graphique pièce n°3
 Schéma de distribution d’eau potable - Planche Nord
 Schéma de distribution d’eau potable - Planche Ouest
 Schéma de distribution d’eau potable - Planche Sud
 Annexes Sanitaire - Eaux usées, Eaux pluviales, Eau potable, Déchets.
 Extrait 001102 du registre des délibérations
 Extrait 001103 du registre des délibérations

Documents joints

Pages titres PDF - 59.6 ko